Mentions Légales PDF Imprimer Envoyer
Mentions Légales

1) Site Internet publié par

Multistud/Studio le Chalet
61, Boulevard Maurice Berteaux
95110 Sannois
Téléphone : +33 (8)20 200 258
http://www.multistud.fr/
Directeur de la publication : Mr François PARTY.

Site hébergé par :
OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
Téléphone : +33 (8)20 320 363
http://www.ovh.com/

Conception et réalisation :
Multistud/Studio le Chalet
61, Boulevard Maurice Berteaux
95110 Sannois
Téléphone : +33 (8)20 200 258
http://www.multistud.fr/

2) DROITS D'AUTEUR

Ce site est la propriété de la société Multistud/Studio le Chalet et est composé en totalité du contenu fourni par multistud.com. Il est protégé par la réglementation et les lois internationales sur les droits d'auteur, les marques déposées et la propriété intellectuelle en vigueur.
Vous ne pouvez modifier, copier, reproduire, republier, télécharger, envoyer, afficher, transmettre ou distribuer, de quelque façon que ce soit, du contenu provenant de ce site.
Vous pouvez télécharger du contenu de ce site à des fins uniquement personnelles ou non-commerciales, sous la condition de garder intactes toutes les notifications de droits d'auteur et indications de propriété intellectuelle.

3) LICENCE

En publiant des messages ou en procédant à quelque forme de communication possible sur ce site, vous en accordez les droits à multistud.com sans aucune redevance ou restriction, de façon perpétuelle, non-exclusive et internationale afin d' utiliser, copier, licencier, adapter, transmettre, afficher ou représenter cette information au public.

4) LISTE DE DIFFUSION

multistud.com s'engage à respecter la vie privée des utilisateurs.
multistud.com ne contrôlera, ne changera ni ne divulguera les informations concernant votre personne et votre adresse de courrier électronique sans votre permission, à moins que multistud.com ait des raisons acceptables de croire qu'une telle action serait nécessaire afin de respecter les obligations ou les procédures juridiques afin d'agir pour protéger les intérêts de ses utilisateurs ou des tiers.
Par la présente, vous autorisez à multistud.com d'utiliser les adresses de courrier électronique et/ ou autres informations personnelles identifiables afin de vous contacter dans le but de vous adresser des lettres hebdomadaires par courrier électronique. Si, à tout instant, vous ne désirez plus être contacté(e) pour les raisons mentionnées ci-dessus, veuillez adresser un courrier electronique à
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

5) JURIDICTION

Ces conditions générales d'utilisation seront soumises au, et interprétées en conformité avec, le droit francais.
Vous et multistud.com acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive du tribunal de commerce de Pontoise. Si une des clauses de ces conditions générales d'utilisation est réputée illégale par une juridiction compétente, alors ces clauses seront interprétées en concordance étroite avec l'intention originale des parties, les autres clauses maintenant leur validité intégrale.
L'omission de multistud.com de faire exécuter toutes ou partie des conditions générales ne constitue en aucun cas une dispense de l'application de ces droits ou clauses, à moins que cela soit confirmé et accepté par écrit par multistud.com.
Vous et multistud.com acceptent que toute poursuite dont l'origine provient de ces conditions générales d'utilisation doit être initiée au plus tard un an après la date d'origine de cette poursuite; dans le cas contraire, cette poursuite serait réputée non valable.